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procès verbal du conseil d’école du 03/02/20

CONSEIL D’ECOLE DU LUNDI 3 FEVRIER 2020

Personnes présentes :

  • Représentant des parents d’élèves : Mmes Cocuron, Fontaine, Davoust, Le Lann Joly, Pottier et Thibier
  • Enseignantes : Mmes Le Goc, Ruban et Huby
  • Représentante ATSEM : Mme Drévo
  • Représentants de la municipalité Mme Clément et M Le Bihan

Personnes excusées :

  • Inspecteur de l’Education Nationale : Mme Louvel
  • Représentants de parents : M Banquetel et Douet et Mme Boki-Bogue

Validation du PV du dernier conseil d’école

Le procès verbal a été validé à l’unanimité.

Prévision d’effectifs

Prévision d’effectifs : 74 élèves 6 TPS, 25 PS, 19 MS et 24 GS) annoncés mais les services de la municipalité ont calculé 67. Il y a 71 élèves à ce jour. Une porte ouverte aura lieu le 27 mars de 17h30 à 19h00. C’est un essai pour solliciter les futures familles. Mme Huby va se mettre en relation avec Mme Mahé pour connaitre la réglementation concernant la communication à ce sujet.

APC (Activités Pédagogiques Complémentaires)

Il s’agit de 36 heures annualisées que les enseignants peuvent utiliser auprès des élèves sous deux formes : une aide personnalisée pour les élèves en difficulté passagère dans les apprentissages ou un projet de classe et d’école facilité par une mise en place en petits groupes.

  • Horaires : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 11h 45 à 12h15.
  • Soutien aux élèves en difficulté avec une priorité départementale donnée au langage.

OCCE

La vente de livres de décembre a rapporté 184€. Cette opération sera renouvelée. La benne papier a été annulée car le cours du papier est trop bas et cette action risquerait de nous coûter de l’argent plutôt que d’en rapporter.

Sécurité Le 1er novembre a eu lieu l’exercice attentat intrusion. Il n’y a pas eu de remarques particulières. Il y aura un dernier exercice « incendie » (notamment sur un temps de sieste) et un exercice « intrusion/attentat » d’ici juin. Les visites avec l’infirmière de PMI sont prévues les 7, 27 et 28 avril. Elles concernent les PS de début d’année et les MS de fin d’année. Les familles seront informées et pourront assister à la visite si elles le souhaitent.

Projets de classe et d’école

Cette année, le projet annuel sur l’écologie et le développement durable s’intitule « Poil, plume, planète ».

  • Le mardi 5 novembre, les GS sont allés de La Haichois pour une appropriation des lieux et une collecte. Une exposition est envisagée en fin d’année sur ce lieu, nous sommes dans l’attente de l’accord du conseil général.
  • Le spectacle de Noël offert par la municipalité les 9 et 10 décembre : « La princesse et le chevalier » par la Compagnie du Chemin bien était adapté et fut très apprécié.
  • Les CE2 et les CM2 nous encore proposé cette année un superbe spectacle le 17 décembre.
  • Animations de la ludothèque : chaque classe bénéficiera de 2 animations.
  • Les 3 classes sont allées à la bibliothèque municipale au moins une fois et doivent y retourner deux fois.
  • Musée des Beaux arts de Rennes : les GS et les MS sont allés au Musée des Beaux arts le 16 janvier pour une animation sur Kupka et sur Georges de La Tour.
  • Les TPS/PS sont allées au cinéma La Bobine de Bréal sous Montfort pour une projection de « Loup tendre et loufoque » le 3 février.
  • Les GS de l’école ont créé une danse qu’ils vont apprendre aux autres élèves pour la soirée APE du 27 mars.
  • Le goûter de Noël a eu lieu le 20 décembre. Ce fut encore un moment très convivial.
  • Comme chaque année, nous avons partagé la galette des rois avec les correspondants de La Chesnaye. Nous en avons profité pour leur présenter des danses et/ou chants.
  • Les CP, CP/CE1 CE1/CE2 et CE2 viennent lire des histoires aux trois classes maternelles depuis janvier.
  • Le 31 janvier, 3 lycéennes de Bréquigny (BAC ASSP) sont intervenues auprès des GS sur l’hygiène corporelle (lavage des mains, brossage des dents).

A VENIR

  • Un créneau escalade est prévu de mars à juin à la salle Beauséjour pour tous les GS, le lundi de 10h00 à 12h.
  • Une classe découverte est prévue pour les élèves de GS les 27 et 28 avril au centre des Landes de Monteneuf (sur le thème de l’environnement et de l’imaginaire breton). Une réunion a eu lieu avec les familles le 19 novembre.
  • La semaine académique de l’école maternelle a pour vocation de faire connaître aux parents et partenaires, le quotidien des élèves accueillis à l’école maternelle. Chaque école est ainsi invitée à valoriser toute action pédagogique traduisant une ouverture de l’école, qu’elle s’inscrive ou non dans la thématique annuelle. Nous sommes en réflexion pour sa mise en place.
  • Une seconde rencontre avec les correspondants va avoir le 18 mai matin à La Chesnaye pour les TPS/PS, le 26 mai aussi mais l’après-midi au Gretay pour les GS. Elle se déroulera autour de jeux de société et de construction.
  • Animations de la ludothèque : chaque classe bénéficiera de 2 animations cette année encore.
  • La visite de l’école pour les futures familles et la fête de l’école auront lieu le 20 juin.
  • Une collecte des déchets autour de l’école va être organisée en mai.
  • La classe de Françoise ira le 8 juin à la ferme de Trénube pour une animation sur les animaux de la ferme.
  • La classe d’Anne ira sans doute au centre des Bruyères pour une animation autour des abeilles et une collaboration est en cours avec l’association mordellaise : Miel du Venwendu.
  • une exposition de fin d’année est prévue Allée de La Haichois du 12 juin au 12 juillet. L’autorisation du conseil général vient de nous en être donnée.

Budget municipal

  • M Le Bihan a rappelé que c’est à l’IEN de faire la demande d’un téléphone portable à la mairie pour les directeurs d’école.
  • Il en est de même pour l’aide administrative qui ne sera proposée que si le cadre juridique le permet.

Sécurité aux abords de l’école Les parents élus ont déposé un courrier à la mairie concernant l’aménagement de l’avenue Maréchal Leclerc suite au premier conseil d’école. Rennes métropole propose un aménagement de l’axe. Un des passages piéton sera supprimé et les second sera sur un plateau (identique à celui de la route de l’Hermitage) afin de faire ralentir les voitures. Un des parents élus fait remarquer que l’éclairage est aussi à l’origine du problème. Peut-être qu’un éclairage spécifique du passage piéton permettrait de le sécuriser davantage.

Projet de construction de la nouvelle école Un programmiste va réfléchir à la réalisation du bâtiment en se basant sur l’école de Baulon. Il s’agit d’une école dont les murs sont construits avec la terre des fondations. L’école serait en 3 parties (élémentaire, maternelle et restauration) le tout surplombé d’un « hangar » au toit transparent servant de préau à l’ensemble. Le mobilier sera certainement changé. La livraison serait pour la rentrée 2022.

Prochain conseil d’école

Le prochain conseil d’école est fixé 08/06/19 à 18h15 à l’école.

Compte-rendu rédigé par Mme Huby

procès verbal du conseil d’école du 4/10/19

Personnes présentes :

  • Représentants des parents d’élèves : Mmes Davoust, Cocuron, Pottier et Nizan et MM Douet et Banquetel
  • Enseignantes : Mmes Ruban, Huby et Le Goc
  • Représentante ATSEM : Mme Becdelièvre
  • Conseillères municipales chargées des affaires scolaires : Mme Clément Personnes excusées :
  • Inspectrice de l’Education Nationale : Mme Louvel
  • Représentants de parents d’élèves : M. Boki Sogue et Mme Andro

Bilan des effectifs et travaux de l’été L’effectif total est de 72 élèves, 86 à la rentrée dernière, répartis sur 3 classes :

  • 5 TPS/ 18 PS
  • 24 MS
  • 25 GS Mme Clément précise que les effectifs sont en baisse sur les trois écoles mordelaises. Une zone tampon a été crée pour équilibrer les effectifs entre les deux écoles maternelles publiques mais la municipalité ne voit pas comment inverser la tendance.

Pendant l’été, la classe de Peggy et la bibliothèque ont été repeintes. Les faux plafonds et l’éclairage y ont été changés ainsi que dans le hall et la salle vidéo. La seconde tranche de travaux concernant la charpente a été repoussée à une date inconnue de Mme Clément.

Bilan des élections

Nombre de parents élus : 3+3 Nombre de parents inscrits sur les listes : 132 Nombre de votants : 42 Nul ou blanc : 2 Participation : 31,82% (23.60% l’an passé) Les parents élus transmettront leur photo et coordonnées aux différentes familles par le biais des cahiers de liaison. Rôle parents élus : faire remonter anonymement les questionnements et remarques de familles de l’école et tenir le bureau de vote de l’an prochain. Cette année, le bureau de vote a été installé dans la salle de motricité, cela semble avoir permis l’augmentation du taux de participation (à renouveler).

Règlement intérieur

Les modifications du règlement intérieur ont été votées à l’unanimité. Il sera lisible sur le site internet ainsi que dans le hall. Un format papier est disponible pour les familles qui le souhaitent.

Bilan des comptes OCCE

Afin de récolter des fonds, une benne papier sera déposée du 9 au 28 janvier. Une vente de livres neufs à 1,50€ (Lire c’est partir) va aussi être organisée le 15 novembre et le 13 décembre.

Santé et Sécurité

Exercice Incendie Effectué le 27/09/19 Temps d’évacuation : 1min36

Exercice PPMS La mise à jour du PPMS (Plan particulier de mise en sureté) a été effectuée et les documents informatifs ont été distribués aux familles dès la rentrée. Il existe deux types d’exercices PPMS : l’un pour répondre à des risques naturels ou accidentels, l’autre en cas d’intrusion. Un exercice intrusion a eu lieu le 1er octobre. Un exercice de confinement (PPMS risques majeurs) aura lieu le 15 novembre. La directrice demande s’il est possible d’avoir un téléphone portable professionnel réservé à cet usage. Mme Clément explique qu’elle doit interroger Mme Louvel, IEN de la circonscription depuis septembre. Cette demande concernant le personnel éducation nationale, la municipalité estime que le téléphone doit être fourni par l’Inspection Académique. M Nizan, IEN de l’année dernière, avait répondu à M Le Bihan que la municipalité étant responsable de l’équipement des écoles, cela relevait de sa compétence.

Plan ORSEC-IODE Suite à l’augmentation du périmètre de sécurité concernant les déchets radioactifs et notamment les rejets programmés, les demandes d’autorisation aux familles d’administrer un comprimé d’iode aux élèves demi-pensionnaires ont été distribuées aux familles.

Visites médicales Les PS de début d’année et les MS de fin d’année seront vus par l’infirmière de PMI. 8 GS du début d’année ont été vues par l’infirmière scolaire en octobre, elle reviendra plus tard (dates non connues). Les familles concernées seront averties des dates précises.

APC (Activités Pédagogiques Complémentaires)

Il s’agit de 36 heures annualisées que les enseignants peuvent utiliser auprès des élèves pour une aide personnalisée près des élèves en difficulté passagère dans les apprentissages.

  • horaires : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 11h 45 à 12h20.

Projets de classes

Cette année, le projet annuel sur l’écologie et le développement durable s’intitule « Poil, plume, planète ».

  • Les MS et GS ont collecté les déchets autour de l’école. Cette action sera renouvelée.
  • Sorties dans le verger proche de l’école pour les TPS/PS régulièrement dans l’année. - visite à l’écomusée le 8 octobre pour les MS (la poule) et les GS (l’arbre)
  • Le mardi 5 novembre, les GS se rendront allée de La Haichois pour une appropriation des lieux et une collecte. Une exposition est envisagée en fin d’année sur ce lieu.
  • Un projet d’aménagement et d’embellissement de la nouvelle entrée de l’école (côté centre culturel) est en cours.
  • Les MS et les GS participent à l’action « Coup de Cœur pour un livre ». Il s’agit d’une malle de livres parmi lesquels il faut élire le coup de cœur de la classe.
  • Le vendredi 11 octobre dans le cadre de la semaine du goût, chaque classe a préparé un petit encas (rillettes de sardines, fruits et infusion), que l’on a partagé dans la salle de motricité.
  • Ecole de musique La Flûme : Intervention de Charlotte Ferron, un jeudi sur deux avec les GS, avec un travail sur le chant, la polyphonie et la polyrythmie autour de la forêt imaginaire bretonne en collaboration avec les classes de cycle 2 de l’élémentaire (CP, CP/CE1 et CE1/CE2). Cette année, les GS ont eu autant d’heures que les élémentaires (17 heures). Un projet « scène ouverte » a été déposé en mairie pour pouvoir présenter un spectacle aux familles le 19 mai au centre culturel.
  • Spectacle de Noël offert par la municipalité les 9 et 10 décembre : « La princesse et le chevalier », Compagnie du Chemin.
  • Animations de la bibliothèque municipale, 3 fois dans l’année pour chaque classe. L’animation est en deux temps : lecture plaisir d’albums en réseau sur un thème choisi avec l’enseignante (auteurs japonais pour les MS et GS, « contes et comptines » pour les TPS/PS) puis emprunt d’un livre par élève.
  • Animations de la ludothèque : chaque classe bénéficiera de 2 animations.
  • Musée des Beaux arts de Rennes : Les GS et les MS iront aux Musées des Beaux arts au deuxième trimestre. Les réservations ouvrent le 25 novembre.
  • Les TPS/PS se rendront au cinéma La Bobine de Bréal sous Montfort.
  • Un créneau escalade est prévu de mars à juin à la salle Beauséjour pour tous les GS, le lundi de 10h30 à 12h.
  • Une classe découverte sera proposée aux élèves de GS les 27 et 28 avril au centre des Landes de Monteneuf (sur le thème de l’environnement et de l’imaginaire breton). Une réunion aura lieu avec les familles le 19 novembre à 19h00.
  • Correspondance avec l’école de La Chesnaye : mise en place prochainement.
  • Les GS de l’école vont créer une danse qu’ils vont apprendre aux autres élèves pour la soirée APE du 27 mars.

Demande de budget investissement 2020 Les demandes ont été faites par ordre de priorité :

  • Un téléphone portable pour la direction
  • Deux tricycles (renouvellement en commun avec le périscolaire)
  • Parc informatique (deux points-écoute : 1 répartiteur +6 casques audio, deux ordinateurs pour remplacer les nombreux défaillants), une tablette
  • Changement du portable de direction
  • Six roues pour la motricité (environ 300€)
  • Réfrigérateur Demande de travaux 2020
  • Dans le cadre de notre projet annuel : peinture mur Antichambre, plantation de buisson derrière école, réimplantation d’arbres dans la cour.
  • Liège dans tous les couloirs et au dessus des chevalets (30 à 32 mètres)
  • Peinture des pieds des bancs de la cour et changement des poubelles extérieures (cours et devant, elles ont du mal à rester fermées.)
  • Carrelage sanitaire 1 Sécurité autour de l’école Les parents d’élèves souhaitent que l’avenue Maréchal Leclerc soit sécurisée. De nombreux incidents sont remontés par les familles. Mme Clément explique qu’il faut faire remonter le problème en mairie par écrit. Elle va faire une demande d’aménagement à Rennes métropole et propose de mettre le radar pédagogique en attendant. Les parents vont rédiger un courrier. Le chemin d’accès à l’école est régulièrement boueux malgré les nombreux empierrements, Mme Clément va discuter avec l’urbanisme pour trouver une solution durable.

Communication avec la mairie Mme Huby souhaite évoquer les mails restés sans réponse de certains services ou de la municipalité elle-même : questions sur les déchets de la restauration, problème avec la charpente… Mme Clément répond : « Lorsqu’il n’y a pas de réponses, c’est qu’il n’y a pas de danger. » Elle propose à Mme Huby d’envoyer tous ses mails directement à Mme Mahé qui les transmettra aux personnes compétentes.

Portail famille Les parents élus font remarquer que le portail famille n’est pas pratique. En effet, il faut obligatoirement un ordinateur pour réserver (clique droit nécessaire). Le logiciel n’est pas utilisable avec les tablettes et smartphones. Ils demandent une application. De même, les réservations ne peuvent se faire que jour par jour, les parents élus demandent s’il est possible de modifier le paramétrage pour réserver par semaine entière, mois entier ou période entière. Mme Clément répond qu’elle va se renseigner.

Prochain conseils d’écoles

Les deux prochains conseils d’école ont été fixés aux 03/02/19 et 08/06/19 à 18h00 à l’école.

Compte-rendu rédigé le par Mme Huby

procès verbal du conseil d’école du 8 juin

ECOLE MATERNELLE DU GRETAY 35310 MORDELLES

CONSEIL D’ECOLE DU LUNDI 8 JUIN 2020

Ce conseil d’école s’est déroulé à distance via les outils numériques.

Personnes présentes :

  • Représentants des parents d’élèves : Mme Davoust, M Banquetel, Mme Pottier, Mme Joly, Mme Fontaine
  • Enseignantes : Mmes Ruban, Le Goc et Huby.
  • Conseillères municipales chargées des affaires scolaires : Mmes Clément et Rafflin

Personnes excusées :

  • Inspectrice de l’Education Nationale : Mme Louvel
  • Représentante ATSEM : Mmes Sorlin et Becdelièvre
  • Représentants de parents d’élèves : Mme Thibier, M Douet

1- Effectifs de la rentrée

Il y a 65 élèves inscrits à ce jour.

  • 5 TPS (nés en 2018)
  • 19 PS (nés en 2017)
  • 17 MS (nés en 2016) 2 départs + 1 arrivée
  • 24 GS (nés en 2015) 1 départ + 1 arrivée

L’an dernier, il y avait 66 inscrits le 18 juin. L’équipe enseignante espère une rentrée standard mais attend les consignes du gouvernement.

2-bilan sur le reprise du 14 mai

L’école à la maison s’est bien déroulée. La plupart des élèves ont envoyé des nouvelles, des photos de leur travail à leur enseignante. Le contact avec les familles a été régulièrement maintenu par mail et/ou téléphone. Les enfants de retour dans les locaux se sont bien habitués aux gestes barrières. Les nouvelles habitudes de déplacements ont été adoptées. Cependant, cela a été facilité par le nombre restreint d’enfants présents (7 enfants de familles prioritaires de PS et MS, 11 enfants de GS) Les médias annoncent une rentrée possible de tous les élèves le 22 juin mais aucunes consignes officielles n’a encore été données aux enseignants. Les enseignantes expliquent qu’elles seraient ravies de revoir tous leurs élèves mais que cela ne sera possible que si le protocole change.

3- travaux estivaux et investissement

Ont été votés

  • Renforcement de la charpente (seconde phase des travaux initialement prévus)
  • Un PC portable pour la direction
  • Un réfrigérateur
  • Des « roues » pour la motricité
  • Deux tabourets pour les ATSEM
  • 2 tricycles pour un renouvellement régulier du parc
  • Activités scolaires obligatoires7.01€ (6.93€ en 2019) soit 498€ Fournitures scolaires : 18.39€ (18.17€ en 2019) Equipements pédagogiques : 24.89€ (24.59€ en 2019)

4- Projet d’école et de classes

Annulation des projets : correspondance avec la Chesnaye, ludothèque, bibliothèque, escalade, sortie à la ferme des TPS/PS, animation sur les abeilles des MS, exposition de photos et rencontre avec le photographe au centre culturel de Mordelles pour les TPS/PS et les GS, exposition à La Haichois et classe découverte des GS (un dossier de remboursement a été demandé à l’assurance de l’OCCE car 75% du séjour a dû être réglé (2040€). Le projet « Plume, poil, planète » est renouvelé pour la prochaine année scolaire. Les GS ont participé au projet musique avec l’école de la Flûme (commun au GS, CP, CP/CE1 et CE1/CE2) mais le projet n’a pu aboutir. Il est renouvelé et recommencera dès la rentrée. La préparation à l’entrée en CP se fera à distance sous forme d’interviews et/ou de visites virtuelles. Suite à une question d’un représentant de parents, il est rappelé que les sorties sont financées par une subvention de l’association de parents (19€ par élèves), la participation volontaire des familles (16€ par enfants), une subvention municipale (7€ par élève) et les diverses actions (ventes de photos et de livres, collecte de papier).

5- Future école

Mme Clément explique que pendant cette période particulière, le projet n’a pas pu avancer Les élus et les directeurs de pôles se réunissent la semaine prochaine pour une relecture du cahier des charges permettant le recrutement d’un programmiste. Il y aura d’autres visites d’écoles auxquelles les directrices seront conviées. Mme Clément n’a pas pu se renseigner avant le conseil sur l’avancement de la demande des parents concernant l’aménagement de l’avenue Maréchal (ralentissement de la circulation et sécurisation de l’accès piéton à l’école).

Compte-rendu rédigé le 8/06/20 par Mme Huby, directrice

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proces verbal 8 juin 2020

protocole école maternelle du Gretay

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protocole de rentrée maternelle Gretay

règlement intérieur

ECOLE PUBLIQUE MATERNELLE LE GRETAY 35310 MORDELLES

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE 2019/2020

1) ADMISSIONS ET INSCRIPTIONS

L’inscription est enregistrée par le Directeur de l’école sur présentation :

  • Du livret de famille.
  • Du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou un document justifiant d’une contre-indication.
  • Du certificat d’inscription délivré par la mairie. Ce document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles publiques, celle que l’enfant fréquentera.

Conformément aux dispositions de l’article L. 113-1 du code de l’éducation, tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l’année civile en cours doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle ou une classe enfantine, si sa famille en fait la demande. Aucune discrimination ne peut être faite pour l’admission d’enfants étrangers ou de migrants dans les classes maternelles

La loi n°2005-102 du 11 février 2005-loi pour l’égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapés - pose le droit à la scolarisation de tous les élèves handicapés, et en particulier le droit à une admission pour tout enfant atteint d’un handicap dans « l’école …de son quartier », qui constitue son école de référence.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de transmettre directement ce document à son collègue.

Le directeur d’école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui figurent sur ce document. Il renseigne également la base élève, avec uniquement les informations données en début d’année par l’intermédiaire des fiches de renseignements. Les informations relatives à la nationalité, la langue d’origine et la date d’entrée en France ont été retirées par le Ministère de l’Education Nationale.

2) FREQUENTATIONS ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

2.1) Fréquentation L‘assiduité est obligatoire, à partir de 3 ans. Un aménagement du temps scolaire est possible pour les PS, à condition d’en faire la demande écrite qui sera validée ou non par l’IEN.

2.2) Absences Les absences sont consignées chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. En cas d’absence, il est demandé aux familles de prévenir l’école entre 8h00 et 8h30, et d’en annoncer la durée. À compter de quatre demi-journées d’absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d’école saisit le Dasen sous couvert de l’IEN. Pour les absences dépassant 2 jours consécutifs pour convenance personnel, il est demandé aux personnes responsables de l’élève de formuler une demande écrite d’autorisation d’absence, que le directeur transmet au Dasen sous couvert de l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription (IEN).

2.3) Assurances scolaires La souscription d’une assurance responsabilité civile est obligatoire, celle d’une assurance individuelle accident est exigée pour les sorties dépassant les horaires habituels de la classe. Les enfants non assurés ne pourront participer à ce type de sortie. (Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999)

2.4) Horaires et aménagements du temps scolaire Les heures d’entrée et de sortie de l’école maternelle sont les suivantes : matin : 8h30-11h45 et après-midi : 13h45-16h30. Les portes de l’école sont ouvertes 10minutes avant et sont fermées à 8h30 et 13h45.

2.4.1) Organisation départementale de la semaine scolaire. La durée hebdomadaire de la semaine scolaire est fixée par la circulaire n°2008-082 du 5/06/2008 à 24 heures. Dans notre établissement, ces 24heures sont organisées de la manière suivante : 6h00 les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Les APC (Activités pédagogiques complémentaires) sont une aide personnalisée pour les élèves rencontrant des difficultés légères dans leurs apprentissages.

2.4.2) Dérogation à l’organisation départementale. Lorsque le conseil d’école souhaite adopter temporairement un aménagement du temps scolaire qui déroge à l’organisation départementale, il élabore un projet d’organisation du temps scolaire qui devra recueillir l’avis favorable du maire et le plus large consensus de l’ensemble des membres de la communauté éducative. Ce projet doit être autorisé par l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.

2.4.3) Pouvoirs du maire. Le maire peut modifier les heures d’entrée et de sortie fixées par l’inspecteur d’académie pour prendre en compte des circonstances locales. Cette décision ne peut avoir pour effet de modifier la durée de la semaine scolaire ni l’équilibre des rythmes scolaires des élèves.

3) VIE SCOLAIRE

3.1) Dispositions générales La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs de fin de cycle 1. Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître, des employés communaux ou EVS et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

3.2) Récompenses et sanctions L’école joue un rôle primordial dans la scolarisation de l’enfant : tout doit être mis en place pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément difficile pourra, cependant, être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance. Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon régulière le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et /ou un membre du réseau d’aides spécialisées. Une décision de retrait provisoire de l’école peut-être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec l’inspecteur de l’Education Nationale. Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans le milieu scolaire.

4 ) USAGE DES LOCAUX-HYGIENE ET SECURITE

4.1) Utilisation des locaux- responsabilité L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n°83-663 du 22 juillet 1983 qui permet au maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du conseil d’école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue. La maintenance de l’équipement des locaux scolaires est assurée par la mairie, celle du matériel d’enseignement et des archives scolaires est assurée par le directeur de l’école.

4.2) Hygiène A l’école maternelle, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par le maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

4.3) Organisation des soins et des urgences Pour l’accueil des élèves porteurs d’un trouble de la santé évoluant sur une longue durée, un projet d’accueil individualisé précise les modalités de scolarisation de l’enfant concerné, conformément aux dispositions de la circulaire n°2003-135 du 8 septembre 2003. Pour les élèves porteurs du handicap, le projet personnalisé de scolarisation prévoit les modalités de soin et d’adaptation à mettre en place conformément à la circulaire n°2006-126 du 17 août 2006.

4.4) Sécurité Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école. Le registre de sécurité, prévu à l’article R 123-51 du code de la construction et de l’habitat, est communiqué au conseil d’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.

4.5) Dispositions particulières Le règlement intérieur de l’école prévoit une liste de matériels ou objets dont l’introduction à l’école est prohibée.

4.5.1. Ne pas apporter d’objets pouvant être dangereux :

  • Objets en métal ou tranchants (couteaux, lames, fléchettes, jouets abîmés).
  • Pin’s.
  • Allumettes, briquets.
  • Objets risquant d’être avalés (billes, pièces de monnaie, jetons, médicaments…)
  • Des bijoux
  • Parapluies
  • Chewing-gum, sucettes, bonbons, dragées.

4.5.2. Les écharpes longues (descendant plus bas que la taille) sont interdites en raison des risques d’étranglement (pédalier de vélos).

4.5.3. La prise de médicaments n’est pas acceptée à l’école. Les cas particuliers seront examinés par le directeur de l’école dans le cadre d’un Projet d’accueil Individualisé (PAI). Les médicaments donnés hors temps scolaire ne doivent pas rester dans les sacs des enfants pour éviter qu’ils leurs soient accessibles. Un enfant ayant de la fièvre ne sera pas accepté à l’école, par respect pour cet enfant et parce qu’il n’est alors pas apte à la vie en collectivité. Un enfant porteur d’une maladie contagieuse (conjonctivite, varicelle, gale…) ne sera pas accepté à l’école sans un traitement approprié (ordonnance du médecin à l’appui). Aucun médicament ne peut rester dans le sac d’un élève, ceux-ci étant facilement accessible de tous pendant la journée.

4.5.4. Aucun animal, même tenu en laisse, ne devra pénétrer dans la cour ou dans l’école.

4.5.5. Il est formellement interdit à toute personne pénétrant dans les locaux scolaires de fumer ou de tenir une cigarette allumée, ainsi que dans la cour de l’école.

4.4.6. Les enseignants ne souhaitent pas distribuer les invitations aux anniversaires.

4.5.7. Tout livre appartenant à l’école ou à la bibliothèque municipale perdu ou détérioré sera remplacé par la famille.

4.5.8. Le personnel de l’école ne peut être rendu responsable des vols ou pertes d’objets appartenant aux enfants. Le nom de l’enfant doit figurer sur tous les vêtements qu’il quitte : bonnet, manteau, écharpe, chaussures, pulls, pantalons.

4.5.8. L’organisation de tombolas est possible, soit de la part de l’APE soit au niveau national. Sont reconduites chaque année les actions suivantes :

  • La tombola de la fête de l’école.
  • La vente des photos scolaires et abonnements.

5) SURVEILLANCE

5.1) Dispositions générales La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

5.2) Modalités particulières de surveillance L’accueil des élèves est assuré par l’enseignant dans sa classe de 8h20 à 8h30 le matin et part les enseignants de service dans la cour de 13h35 à 13h45. L’accueil du matin se fait dans chaque classe et le midi dans la cour de récréation. Le service de surveillance à l’accueil du midi ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil de maîtres de l’école. Les jours de pluie, l’accueil des enfants s’effectuera par l’enseignante de service à l’entrée principale située avenue du Gretay de 13h35 à 13h45.

5.3) Accueil et remise des élèves aux familles Les enfants sont remis, par les parents ou les personnes qui les accompagnent, aux enseignants dans leur classe ou au portail de la cour le midi de 13h35 à 13h45 (sauf cas de pluie cf. 5.2). Ils sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit (à la porte principale ou dans le petit potager à 16h30), ou ils sont confiés au service périscolaire. Les enseignants sont autorisés à confier les enfants non repris à 11h45 ou à 16h30 au service périscolaire. Lors des sorties scolaires dépassant les horaires habituels de la classe, les enfants retournent en classe avant d’être remis aux familles. L’exclusion temporaire d’un enfant, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le Directeur, après avis du conseil d’école, en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe, aux heures fixées par le règlement intérieur (soit 11h45 et 16h30, une tolérance de 5 minutes étant accordée) ainsi que pour des retards répétés (ceux-ci perturbant le fonctionnement général de l’école).

5.4) Participation de personnes étrangères à l’enseignement.

5.4.1. Rôle du maître. Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateurs, parent d’élèves…) sous réserve que :

  • le maître par sa présence et son action assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités scolaires.
  • le maître sache constamment où sont tous ses élèves.
  • Les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou agrées conformément aux dispositions des paragraphes 5.4.2 et 5.4.4 ci-dessous.
  • les intervenants extérieurs soient placés sous l’autorité du maître.

5.4.2) Parents d’élèves. En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole. Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative. Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date, la durée et le lieu de l’intervention sollicitée.

5.4.3) Personnel communal Le personnel spécialisé de statut communal accompagne au cours des activités extérieures les élèves des classes maternelles ou sections enfantines ou un groupe de ces élèves désigné par le directeur.

5.4.4) Autres participants L’intervention de personnes apportant une contribution à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement est soumise à l’autorisation du directeur d’école, après avis du conseil des maîtres de l’école. Cette autorisation ne peut excéder la durée de l’année scolaire. L’inspecteur de l’Education nationale doit être informé en temps utile de ces décisions. Pour que des personnes appartenant à des associations puissent être autorisées par le directeur à intervenir régulièrement pendant le temps scolaire, cette association doit avoir été préalablement habilitée par le recteur. Il est rappelé, par ailleurs, que l’agrément d’intervenants extérieurs n’appartenant pas à une association habilitée demeure de la compétence de l’inspecteur d’académie.

6) CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

La liaison entre les enseignants et les parents se fera par le biais : d’un cahier de liaison à signer à chaque mot communiqué, d’un cahier de vie, du cahier de suivi et de progrès. La fréquence des distributions est du ressort de chaque enseignante, elles vous en informent lors de la réunion de classe. Les parents sont invités à prendre rendez-vous avec les enseignants pour toute information concernant la scolarité de leur enfant. De même, les enseignants peuvent demander à rencontrer les parents si le besoin s’en fait sentir. Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret n°90-788 du 6 septembre 1990. C’est le lien privilégié entre enseignants- parents et municipalité, la boite aux lettres « représentants des parents d’élèves élus » est là pour recueillir vos questions et vos suggestions tout au long de l’année. Le directeur réunit les parents de l’école ou d’une seule classe, à chaque rentrée, et à chaque fois qu’il le juge utile.

7) DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur des écoles est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

Les parents élus au conseil d’école Les enseignantes (date et signature) (date et signature)