Procès verbal du 28 février 2017

CONSEIL D’ECOLE DU MARDI 28 FEVRIER 2017

Personnes présentes :

  • Représentant des parents d’élèves : Mmes Gapihan, Simon et Pécréaux
  • Enseignantes : Mmes Ruban, Huby et Houdayer
  • Représentante ATSEM : Mme Sorlin
  • Conseillère municipale chargée des affaires scolaires : Mmes Ledoaré et Clément Personnes excusées :
  • Inspecteur de l’Education Nationale : M. Bovyn
  • Représentants des parents d’élèves : Mme Touboulic

Bilan des effectifs

En septembre : 7 TPS, 29 PS, 24 MS et 32 GS L’effectif total est de 97 élèves répartis sur 3 classes :

  • 20 PS / 13 MS
  • 7 TPS/ 10 PS/ 16 MS
  • 31 GS

Soit : 7 TPS, 30 PS, 29 MS et 31 GS

Une ouverture de classe est prévue pour la rentrée. L’équipe municipale doit rencontrer M. Bovyn, inspecteur de la circonscription. Mme Huby demande ce qui est envisagé, notamment en thermes de locaux, de mobiliers et d’ATSEM pour la rentrée. Mmes Ledoaré et Clément expliquent que ce sera décidé lors d’une commission au mois de juin. Mme Huby précise qu’il faudra connaitre les dispositions prises avant les vacances pour pouvoir organiser la rentrée. Le mobilier sera certainement emprunté à l’école de La Chesnaye et il n’y aura sans doute pas de création de postes d’ATSEM.

APC (Activité Pédagogiques Complémentaires)

Il s’agit de 36 heures annualisées que les enseignants peuvent utiliser auprès des élèves sous deux formes : une aide personnalisée pour les élèves en difficulté passagère dans les apprentissages ou un projet de classe et d’école facilité par une mise en place en petits groupes.

  • horaires : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 11h 45 à 12h25.
  • Soutien aux élèves en difficulté sur certaines compétences et projet jardin à partir de mars (plantation de petits pois, de pommes de terre, fraisiers, carottes et/ou radis)

Budget

Le budget fonctionnement est en baisse de 3%. Mme Huby précise que contrairement à ce qui a été annoncé au conseil municipal, la baisse n’a pas été décidée en concertation avec l’équipe enseignante. Mme Clément explique que selon elle, les services n’ont pas fait remonter de difficultés par rapport au budget. Mme Huby répond que le budget n’est en effet pas dépassé mais que plus il sera en baisse plus il sera difficile de le respecter. Fournitures scolaires : 17€99 par enfant (19€95 en 2015 et 18€55 en 2016) Equipement pédagogique : 25€11 par enfant (27€ en 2015 et 25€11 en 2016) Sortie scolaire : 6€86 par enfant Investissement : deux panneaux en liège pour affichage, pochettes de rangement pour les chaussons, 3 lits surélevés pour le dortoir, 1 mégaphone pour l’école et un talkie walkie par classe dans le cadre du PPMS (plan particulier de mise en sureté), location de 6 tablettes numériques. Travaux : Réalisation de la salle de reprographie et réalisation d’une marelle dans la cour. Le changement du toboggan sera de nouveau demandé l’an prochain.

Projets de classe

  • Les classes de Laurence et Françoise ont assisté à une projection au cinéma La Bobine de Bréal le 7 février : « Une surprise pour Noël ».
  • Musée des Beaux arts de Rennes : les GS et les MS sont allés aux Musées des Beaux arts en janvier pour une animation autour de « la baigneuse » de Picasso pour les MS et l’eau dans l’art pour les GS.
  • En janvier, nous avons partagé la galette des rois avec l’école de La Chesnay. Chaque classe du Gretay a invité ses correspondants.
  • Animations de la bibliothèque municipale, 3 fois dans l’année pour chaque classe. L’animation est en trois temps : lecture d’albums en réseau (sur un thème ou un auteur), petit atelier puis emprunt de livres.
  • Animations de la ludothèque : chaque classe bénéficiera de 3 animations.
  • Ecole de musique La Flûme : intervention de Charlotte Ferron, tous les 15 jours avec les GS par demi classe, le mercredi matin avec un travail sur les chants autour du thème de la mer en collaboration avec les classes de cycle 2 de l’élémentaire (CP, CP/CE1 et CE1/CE2. Un projet « scène ouverte » aura lieu le 20 juin à l’Antichambre pour présenter leur travail aux familles sous la forme d’un spectacle.
  • Les classes de Françoise et Laurence sont allées visiter la caserne des pompiers (1er et 2 mars)
  • Chaque classe est invitée par l’école de la Chesnaye pour un mercredi couleur. Laurence le 1er février (bleu), Peggy le 15 mars (vert) et Françoise le 24 mai (rouge).
    - Les GS ont préparé un spectacle de pirate pour la soirée de l’APE du 10 février.
  • Les CP, CE1 et CE2 vont venir lire des histoires aux trois classes maternelles.
  • Les GS vont pratiquer l’escalade chaque lundi après midi à la salle Beauséjour du 6 mars au 3 juillet.
  • Les classes de Françoise et Laurence se rendront à Saint Malo le 23 mai pour une visite de l’aquarium et de la plage du sillon.
  • Les GS seront en classe découverte à Pléneuf Val André les 22 et 23 mai.
  • Une rencontre avec pique-nique aura lieu en juin ou juillet avec les correspondants de La Chesnay (date à fixer).
  • La fête de l’école aura lieu le 17 juin.

Projet d’école

Le projet d’école 2016-2020 a été validé par l’Inspection Académique. Il a été rédigé en commun avec l’école élémentaire. Les deux axes choisis sont :

  • Prévenir les difficultés de compréhension en lecture
  • Communiquer : développer et donner du sens aux productions d’écrites et orales

Questions des parents

1- Difficulté d’accès à l’école : entretien des chemins d’accès et éclairage. Les deux chemins vont être réaménagés avec du sable perméable dans les 15 prochains jours. L’éclairage est géré par Rennes métropole : chacun peut utiliser le portail pour signaler les disfonctionnements.

2- Résultat de la benne Paprec L’entreprise Paprec n’a émis le résultat que le 31/08 : benne de février : 37€, juin : 132€

3- Communication sur les sorties scolaires Les enseignantes vont systématiquement répondre par écrit pour informer les parents qui accompagnent. Pour information quand il manque des accompagnateurs, un nouveau mot est adressé aux familles.

4- Sortie de classe : retard et abris Les enseignantes rappellent que la classe se termine à 11h45 et 15h45. Les élèves ne peuvent donc pas sortir de l’école à cet horaire puisque les enseignantes doivent habiller tous les enfants (la plupart du temps seules puisque les ATSEM gèrent la restauration scolaire). Par ailleurs, aucun abri ne peut être construit contre la pluie, les familles doivent donc prévoir des parapluies. Par ailleurs, il y a un abri le long de la bibliothèque municipale. En ce qui concerne la sortie du mercredi matin. Les deux écoles terminent en effet en même temps. Les enseignantes proposent que les enfants de l’élémentaire sortent seuls par le portail coté Antichambre et viennent rejoindre leur parent dans la cour de la maternelle (chemin sécurisé). Elles précisent qu’elles comprennent la difficulté du mercredi midi et qu’elles attendent régulièrement pratiquement jusqu’à midi.

5- Difficulté à se repérer dans les portails Beaucoup de changements ont eu lieu cette année (plan Vigipirate) mais les accès sont maintenant simplifiés. L’accès à la garderie s’effectue toujours par le grand portail de l’élémentaire coté avenue du Gretay. La sortie de 15h45 s’effectue par l’entrée principale (avenue du Gretay). Toutes les autres entrées et sorties s’effectuent par le petit portail près de l’Antichambre.

6- Pas de propositions pour réduire le prix de la classe découverte des GS Mme Huby explique que la benne Paprec de juin servira au financement du projet. Elle a écrit au Super U et à la Bibliothèque (sur les conseils de Mme Chalin, maman de Lucie) pour récupérer les publicités et les périodiques. Il y a deux ans, l’organisation d’une soirée Fest-Noz n’avait rien rapporté et la vente de photos individuelles organisée par une maman n’avait pas été probante. Mme Huby reste ouverte à toutes propositions des parents.

7- Bac à sable Le bac à sable est ratissé régulièrement et le sable est complètement changé chaque été comme il est recommandé. Il n’y a presque jamais d’excréments dans le sable. Les enseignantes expliquent que toutes les actions permises par le sable permettent aux enfants une découverte de la manière (transvaser, transporter…) qui fait partie des programmes de l’école maternelle (Explorer le monde). Les enfants ont besoin de manipuler, toucher. Quand ils n’ont pas le droit d’aller dans le bac à sable, ils creusent dans la terre. Par ailleurs, cet espace permet aussi une bonne répartition des élèves dans la cour lors des récréations évitant les conflits et accidents.

8- Chauffage A la rentrée, il ne faisait que 16° dans l’école. Mme Gapihan demande quand le chauffage a-t-il été mis en marche. Mmes Clément et Ledoaré annoncent qu’il est remis le jeudi avant la rentrée mais Mme Huby précise que le chauffage ne fonctionnait pas le dimanche. Mmes Clément et Ledoaré conseillent à Mme Huby d’envoyer un mail à M Bouvier (au service urbanisme) De même, Mme Sorlin explique que les ATSEM ont travaillé le premier lundi des vacances et qu’il ne faisait que 10°. Elles ont travaillé avec leur manteau. Mmes Clément et Ledoaré répondent que c’est inter-service et que Mme Sorlin doit en discuter avec leur responsable.

Prochain conseil d’école

Le prochain conseil d’école est fixé 06/06/17 à 18h00.

Compte-rendu rédigé le 03/03/17 par Mme Huby

procès verbal du 6 juin 2017

Personnes présentes :

  • Représentants des parents d’élèves : Mmes Simon et Touboulic
  • Enseignantes : Mmes Ruban, Houdayer, Le Goc et Huby.
  • Représentante ATSEM : Mme Drévo
  • Conseillères municipales chargées des affaires scolaires : Mmes Ledoaré et Clément

Personnes excusées :

  • Inspecteur de l’Education Nationale : M. Bovyn.
  • Enseignant : M Desverronière
  • Représentants des parents élus : Mmes Gapihan et Pécréaux

Personne invitée :

  • Mme Anne Le Goc, nouvelle enseignante à la rentrée pour l’ouverture de la quatrième classe.

1- Effectifs

EFFECTIFS DE SEPTEMBRE Il y a 78 élèves inscrits à ce jour.

  • 1 TPS (nés en 2015)
  • 21 PS (nés en 2014)
  • 30 MS (nés en 2013)
  • 26 GS (nés en 2012)

Il n’y a pas de proposition de répartition puisque les inscriptions ne sont pas représentatives des effectifs de la rentrée.

2- Aide personnalisée

Le projet « Jardin et correspondance avec l’école de La Chesnaye » a été très productif et facilité par le dispositif des APC. Des élèves en difficulté ont été pris en « soutien » selon leurs besoins.

3- travaux estivaux

  • Création d’un local anti-feu pour le stockage du papier et du photocopieur. Il empiétera sur la salle de motricité.
  • Réalisation de la marelle de la cour à la peinture
  • Installation de la classe mobile pour la garderie dans la cour de l’élémentaire, derrière le but de foot, le long de la maternelle.

4-Sécurité

  • Exercice d’évacuation incendie du 01/06/17 sur le temps de sieste, évacuation en 4’06
  • PPMS : un exercice confinement sera réalisé début juillet

5- Projet d’école et de classes

Les photos de classes sont prises et les commandes sont en cour.

Le projet musique avec l’école de la Flûme (commun au GS, CP, CP/CE1 et CE1/CE2) autour de l’album « Le voyage de la petite goutte d’eau » aura lieu le 20 juin à l’Antichambre dans le cadre des scènes ouvertes de la municipalité. Les enfants sont très investis et impatients de présenter leur travail.

Les élèves ont pu jardiner dans le cadre des APC et sur le temps de classe : semis et plantations de pois, radis, pommes de terre, salades et fraisiers ainsi que diverses fleurs selon les niveaux de classe.

Les visites à la bibliothèque se terminent. La découverte du lieu a été très intéressante pour tous les niveaux.

Les visites à la ludothèque se sont très bien déroulées. Là aussi la découverte du lieu communal était intéressante, ainsi que la présentation de certains jeux de société.

La correspondance avec l’école de La Chesnaye se termine le 30 juin avec une rencontre sportive et un pique-nique. Les mercredis couleurs auxquels les classes ont participé étaient très intéressants et ludiques. Ils se terminaient en effet par une zumba.

La classe de Laurence s’est rendue à la poissonnerie du super U pour observer les poissons et crustacés.

Le mardi 22 mai, les classes de Françoise et Laurence ont visité l’aquarium de Saint Malo et participé à une animation sur les animaux marins. Ils ont pique niqué puis joué sur la plage.

La classe découverte des GS à Pléneuf Val André s’est très bien déroulée. Les animations et l’hébergement étaient de qualité. Les GS préparent un diaporama pour les familles qui aura lieu le 4 juillet.

Les GS terminent leurs séances d’escalade. Ils ont apprécié et progressé depuis le mois de mars.

Les GS se rendront en CP les 26 et 27 juin après midi pour découvrir leur future école. La réunion pour les familles se tiendra le 19 juin. Les futurs CP pourront aussi s’essayer au self la dernière semaine d’école.

La benne PAPREC est en place et restera jusqu’au 9 juin. Les familles se sont mobilisées.

La fête de l’école se déroule le 17 juin. Le spectacle des élèves de maternelle aura lieu à 16h00.

6- Ouverture de la quatrième classe

La quatrième classe sera dans l’actuelle garderie. Du mobilier va être commandé mais aussi récupéré dans l’école ou à la Chesnaye.

Une ATSEM va être recrutée. Elle ne sera dans la classe que le matin. La directrice rencontre Mme Mahé et Mme Hurel le 7 juin pour réfléchir aux transitions scolaires/périscolaires qui seront modifiées. Les entrées et sorties de l’école seront peut-être aussi modifiées.

7- question des familles

  • Est-il possible de récupérer les photos prises au cours de l’année de nos enfants ? Réponse des enseignantes : cela n’est matériellement pas possible , ce serait un travail de tri gigantesque.
  • Est-il possible de voir avec la mairie pour que l’accès au parking de l’antichambre à partir du feu soit ouvert le matin pour ne pas avoir à faire le tour de la ville. Les travaux ne sont pas commencés quand les parents repartent après avoir déposé les enfants le matin. Réponse : il s’agit d’une question de sécurité et les travaux sont déjà commencés à 7h30.
  • Au sujet des chemins pour accéder à l’école : devant le gros bloc de béton en allant vers le parking de l’antichambre, des flaques d’eau apparaissent dès qu’il pleut. Réponse : la directrice envoie régulièrement des mails et les agents comblent les flaques. Mme Ledoaré et Clément vont demander si autre chose peut être mis à la place du petit gravier.
  • Au sujet de la benne Paprec, certains souhaitent plus d’explications. Réponse : tous les élèves profitent des bénéfices liés à cette benne. En effet, l’argent est utilisé pour tous les projets de l’école et permet aussi la participation de l’OCCE à la classe découverte sous la forme d’une somme reversée aux parents selon l’argent restant sur le compte en fin d’année. Plus les familles se mobilisent plus leurs enfants en profitent.

- De nombreux parents aimeraient que le compte-rendu du conseil d’école soit dans le cahier de correspondance bleu car sur internet certains avouent tous ne pas prendre le temps d’aller voir. Beaucoup estiment que c’est important de se tenir informés et le cahier est prévu à cet effet. Réponse : En effet, le cahier est prévu à cet effet, voilà pourquoi la publication du procès verbal des conseils d’école y est notifiée. Les familles désirant le lire peuvent le faire sur le site de l’école, sur le panneau d’affichage ou à l’entrée de l’école et peuvent aussi demander le format papier (très peu de familles le demande.) Cette décision s’inscrit dans une volonté d’économie et d’écologie de l’école.

Les autres questions de parents avaient déjà été abordées lors du précédent conseil merci de se référer au procès verbal du deuxième conseil d’école.

Compte-rendu rédigé le 14/06/16 par Mme Huby, directrice

Procès verbal du 8 novembre 2016

Personnes présentes :

  • Représentants des parents d’élèves : Mmes Gapihan, Simon, Pécréaux et Touboulic
  • Enseignantes : Mmes Ruban, Huby et Houdayer.
  • Représentante ATSEM : Mme Drévo
  • Conseillère municipale chargée des affaires scolaires : Mme Clément Personnes excusées :
  • Inspecteur de l’Education Nationale : M. Bovyn.
  • Conseillère municipale chargée des affaires scolaires : Mme Ledoaré

Bilan des effectifs L’effectif total est de 92 élèves répartis sur 3 classes :

  • 20 PS / 10 MS
  • 7 TPS/ 9 PS/ 14 MS
  • 32 GS Soit : 7 TPS, 29 PS, 24 MS et 32 GS

Bilan des élections Nombre de parents élus : 4 Nombre de parents inscrits sur les listes : 165 Nombre de votants : 47 Nul : 2 Participation : 28.48% Les parents élus transmettront leur photo et coordonnées aux différentes familles par le biais des cahiers de liaison.

Règlement intérieur Le règlement intérieur a été voté à l’unanimité. Il sera lisible sur le site internet ainsi que dans le hall. Un format papier est disponible pour les familles qui le souhaitent.

Bilan des comptes OCCE

Le bilan de l’an dernier a été validé par l’OCCE. Solde au 1er septembre 2016 : 2595.07€

Santé et Sécurité Exercice Incendie Effectué le 27/09/16 par M. Cazoulat de la Mairie Temps d’évacuation : 1’47 min

PPMS La mise à jour du PPMS (Plan particulier de mise en sureté) a été effectuée et les documents informatifs ont été distribués aux familles dès la rentrée. La municipalité remet à jour la page concernant le périscolaire. Un exercice de confinement a eu lieu le 18/10/16 avec la présence de personnes de la mairie et de la gendarmerie. Les enfants sont restés allongés et silencieux environ 10 minutes. Cet exercice a mis en évidence certains besoin : un moyen d’alerte, un film sur les vitres et un moyen de verrouiller les portes.

Plan ORSEC-IODE Suite à l’augmentation du périmètre de sécurité concernant les déchets radioactifs et notamment les rejets programmés, les demandes d’autorisation aux familles d’administrer un comprimé d’iode aux élèves demi-pensionnaires ont été distribuées aux familles.

Visites médicales Les PS de début d’année et les MS de fin d’année seront vus par l’infirmière de PMI. Les GS seront vu par l’infirmière scolaire (dates non connues)

APC (Activité Pédagogiques Complémentaires) Il s’agit de 36 heures annualisées que les enseignants peuvent utiliser auprès des élèves sous deux formes : une aide personnalisée pour les élèves en difficulté passagère dans les apprentissages ou un projet de classe et d’école facilité par une mise en place en petits groupes.

  • horaires : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 11h 45 à 12h25.
  • Activités de langage, graphisme, topologie, phonologie.
    - Projet d’école autour du jardin en correspondance avec l’école de La Chesnaye. Plusieurs rencontres sont prévues dans l’année : janvier (galette des rois), mercredis couleurs et en fin d’année.

Projet de classe

  • Sorties dans les deux vergers proches de l’école déjà réalisées par les classes en septembre.
  • Ecole de musique La Flûme : Intervention de Charlotte, un mercredi sur deux avec les GS, le avec un travail sur le chant et la polyphonie autour du monde à partir d’un album : « le voyage de la petite goutte d’eau » en collaboration avec les classes de cycle 2 de l’élémentaire (CP, CE1 et CE1/CE2. Un projet « scène ouverte » a été déposé en mairie pour pouvoir présenter un spectacle aux familles le 20 mai.
  • Spectacle de Noël, le spectacle offert par la municipalité les années passées aura lieu les 8 et 9 décembre.
  • Animations de la bibliothèque municipale, 2 ou 3 fois dans l’année pour chaque classe. L’animation est en trois temps : lecture d’albums en réseau sur un thème choisi avec l’enseignante, petite activité pratique puis emprunt d’un livre.
  • Animations de la ludothèque : chaque classe bénéficiera de 3 animations en fin d’année.
  • Musée des Beaux arts de Rennes : Les GS et les MS iront aux Musées des Beaux arts au deuxième trimestre pour une animation autour de Pablo Picasso pour les MS et la mer et l’eau pour les GS. Les réservations ouvrent le 21 novembre.
  • Les classes de Laurence et Françoise se rendront au cinéma en janvier ou février.
  • Un créneau escalade est prévu d’avril à juin à la salle Beauséjour pour les GS.
  • En fin d’année les classes de Laurence et Françoise visiteront l’aquarium et peut-être un galion.
  • Une classe découverte sera proposée aux familles de GS les 22 et 23 mai à Pléneuf Val André. Nous attendons les devis pour budgétiser le projet.

Demande de budget investissement 2017 Les demandes ont été faites par ordre de priorité :
- Deux tablettes numériques
- Un nouveau toboggan pour remplacer celui de la cour vieillissant.
- Deux ordinateurs pour la salle informatique (remplacement des détériorés)
- Du matériel de motricité

Question des parents élus Un parent demande si la garderie pourrait ouvrir dès 7h15. Certaines familles pensent que la municipalité n’a pas communiqué sur le changement d’horaire et de tarifs de l’accueil ludique. Mais le mot a été distribué dès juin. Il a été remonté à Mme Clément que le service scolaire n’est pas facilement joignable entre 8h30 et 9h00 pour signaler les absences et les changements concernant la garderie. Le bac à sable a été interdit pendant les temps périscolaires. Le grand portail entre les deux cours semble de nouveau difficile à fermer, cela sera transmis aux services techniques.

Prochain conseil d’école Les deux prochains conseils d’école ont été fixés au 28/02 à 18h00 et le 06/06/16 à 18h00.

Compte-rendu rédigé le 09/11/16 par Mme Huby

proces verbal 8 nov 16

règlement intérieur 2016-2017

1) ADMISSIONS ET INSCRIPTIONS

L’inscription est enregistrée par le Directeur de l’école sur présentation :

  • Du livret de famille.
  • Du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou un document justifiant d’une contre-indication.
  • Du certificat d’inscription délivré par la mairie. Ce document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles publiques, celle que l’enfant fréquentera.

Conformément aux dispositions de l’article L. 113-1 du code de l’éducation, tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l’année civile en cours doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle ou une classe enfantine, si sa famille en fait la demande. Aucune discrimination ne peut être faite pour l’admission d’enfants étrangers ou de migrants dans les classes maternelles

La loi n°2005-102 du 11 février 2005-loi pour l’égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapés - pose le droit à la scolarisation de tous les élèves handicapés, et en particulier le droit à une admission pour tout enfant atteint d’un handicap dans « l’école …de son quartier », qui constitue son école de référence.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de transmettre directement ce document à son collègue.

Le directeur d’école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui figurent sur ce document. Il renseigne également la base élève, avec uniquement les informations données en début d’année par l’intermédiaire des fiches de renseignements. Les informations relatives à la nationalité, la langue d’origine et la date d’entrée en France ont été retirées par le Ministère de l’Education Nationale.

2) FREQUENTATIONS ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

2.1) Fréquentation L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la formation donnée. A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le directeur de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative. Si la famille ou l’enfant rencontre des perturbations temporaires, il est demandé aux familles de prendre contact avec l’enseignante afin de choisir ensemble la meilleure solution pour l’enfant.

2.2) Absences Les absences sont consignées chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. En cas d’absence, il est demandé aux familles de prévenir l’école entre 8h00 et 8h30, et d’en annoncer la durée.

2.3) Assurances scolaires La souscription d’une assurance responsabilité civile est obligatoire, celle d’une assurance individuelle accident est exigée pour les sorties dépassant les horaires habituels de la classe. Les enfants non assurés ne pourront participer à ce type de sortie. (Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999)

2.4) Horaires et aménagements du temps scolaire Les heures d’entrée et de sortie de l’école maternelle sont les suivantes : matin : 8h30-11h45 et après-midi : 13h45-15h45 et le mercredi matin : 8h30-11h30. Les portes de l’école sont ouvertes 10minutes avant et sont fermées à 8h30.

2.4.1) Organisation départementale de la semaine scolaire. La durée hebdomadaire de la semaine scolaire est fixée par la circulaire n°2008-082 du 5/06/2008 à 24 heures. Dans notre établissement, ces 24heures sont organisées de la manière suivante 5h15 les lundi, mardi, jeudi, vendredi et 3h00 le mercredi matin. Les APC (Activités pédagogiques complémentaires) s’organisent selon deux axes : une aide personnalisée pour les élèves rencontrant des difficultés légères dans leurs apprentissages mais aussi un projet commun pour l’ensemble des élèves de l’école.

2.4.2) Dérogation à l’organisation départementale. Lorsque le conseil d’école souhaite adopter temporairement un aménagement du temps scolaire qui déroge à l’organisation départementale, il élabore un projet d’organisation du temps scolaire qui devra recueillir l’avis favorable du maire et le plus large consensus de l’ensemble des membres de la communauté éducative. Ce projet doit être autorisé par l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.

2.4.3) Pouvoirs du maire. Le maire peut modifier les heures d’entrée et de sortie fixées par l’inspecteur d’académie pour prendre en compte des circonstances locales. Cette décision ne peut avoir pour effet de modifier la durée de la semaine scolaire ni l’équilibre des rythmes scolaires des élèves.

3) VIE SCOLAIRE

3.1) Dispositions générales La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs de fin de cycle 1 et début de cycle 2.

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître, des employés communaux ou EVS et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

3.2) Récompenses et sanctions L’école joue un rôle primordial dans la scolarisation de l’enfant : tout doit être mis en place pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément difficile pourra, cependant, être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.

Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon régulière le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et /ou un membre du réseau d’aides spécialisées. Une décision de retrait provisoire de l’école peut-être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec l’inspecteur de l’Education Nationale. Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans le milieu scolaire.

4 ) USAGE DES LOCAUX-HYGIENE ET SECURITE

4.1) Utilisation des locaux- responsabilité L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n°83-663 du 22 juillet 1983 qui permet au maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du conseil d’école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue. La maintenance de l’équipement des locaux scolaires est assurée par la mairie, celle du matériel d’enseignement et des archives scolaires est assurée par le directeur de l’école.

4.2) Hygiène A l’école maternelle, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par le maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

4.3) Organisation des soins et des urgences Pour l’accueil des élèves porteurs d’un trouble de la santé évoluant sur une longue durée, un projet d’accueil individualisé précise les modalités de scolarisation de l’enfant concerné, conformément aux dispositions de la circulaire n°2003-135 du 8 septembre 2003. Pour les élèves porteurs du handicap, le projet personnalisé de scolarisation prévoit les modalités de soin et d’adaptation à mettre en place conformément à la circulaire n°2006-126 du 17 août 2006.

4.4) Sécurité Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école. Le registre de sécurité, prévu à l’article R 123-51 du code de la construction et de l’habitat, est communiqué au conseil d’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.

4.5) Dispositions particulières Le règlement intérieur de l’école prévoit une liste de matériels ou objets dont l’introduction à l’école est prohibée.

4.5.1. Ne pas apporter d’objets pouvant être dangereux :

  • Objets en métal ou tranchants (couteaux, lames, fléchettes, jouets abîmés).
  • Pin’s.
  • Allumettes, briquets.
  • Objets risquant d’être avalés (billes, pièces de monnaie, jetons, médicaments…)
  • Des bijoux
  • Parapluies
  • Chewing-gum, sucettes, bonbons, dragées.

4.5.2. La prise de médicaments n’est pas acceptée à l’école. Les cas particuliers seront examinés par le directeur de l’école dans le cadre d’un Projet d’accueil Individualisé (PAI). Les médicaments donnés hors temps scolaire ne doivent pas rester dans les sacs des enfants pour éviter qu’ils leurs soient acccessibles. Un enfant ayant de la fièvre ne sera pas accepté à l’école, par respect pour cet enfant et parce qu’il n’est alors pas apte à la vie en collectivité. Un enfant porteur d’une maladie contagieuse (conjonctivite, varicelle, gale…) ne sera pas accepté à l’école sans un traitement approprié (ordonnance du médecin à l’appui).

4.5.3. Aucun animal, même tenu en laisse, ne devra pénétrer dans la cour ou dans l’école.

4.5.4. Il est formellement interdit à toute personne pénétrant dans les locaux scolaires de fumer ou de tenir une cigarette allumée, ainsi que dans la cour de l’école.

4.4.5. Les enseignants ne souhaitent pas distribuer les invitations aux anniversaires.

4.5.6. Tout livre appartenant à l’école ou à la bibliothèque municipale perdu ou détérioré sera remplacé par la famille.

4.5.7. Le personnel de l’école ne peut être rendu responsable des vols ou pertes d’objets appartenant aux enfants. Le nom de l’enfant doit figurer sur tous les vêtements qu’il quitte : bonnet, manteau, écharpe, chaussures, pulls, pantalons.

4.5.8. L’organisation de tombolas est possible, soit de la part de l’APE soit au niveau national. Sont reconduites chaque année les actions suivantes :

  • La tombola de la fête de l’école.
  • La vente des photos scolaires et abonnements. L’enfant ne sera pas sollicité, mais ces tombolas seront à disposition des parents dans les classes.

5) SURVEILLANCE

5.1) Dispositions générales La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

5.2) Modalités particulières de surveillance L’accueil des élèves est assuré par l’enseignant dans sa classe de 8h20 à 8h30 le matin et part les enseignants de service dans la cour de 13h35 à 13h45. L’accueil du matin se fait dans chaque classe et le midi dans la cour de récréation. Le service de surveillance à l’accueil du midi ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil de maîtres de l’école. Les jours de pluie, l’accueil des enfants s’effectuera par l’enseignante de service à l’entrée principale située avenue du Gretay de 13h35 à 13h45.

5.3) Accueil et remise des élèves aux familles Les enfants sont remis, par les parents ou les personnes qui les accompagnent, aux enseignants dans leur classe ou au portail de la cour le midi de 13h35 à 13h45 (sauf cas de pluie cf. 5.2).

Ils sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit (à la porte extérieure de leur classe à 11h45 et à la porte principale à 15h45), ou ils sont confiés au service périscolaire. Les enseignants sont autorisés à confier les enfants non repris à 11h45 ou à 15h45 au service périscolaire. Lors des sorties scolaires dépassant les horaires habituels de la classe, les enfants retournent en classe et sont repris par la porte extérieure de la classe.

L’exclusion temporaire d’un enfant, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le Directeur, après avis du conseil d’école, en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe, aux heures fixées par le règlement intérieur (soit 11h45 et 15h45, une tolérance de 5 minutes étant accordée).

5.4) Participation de personnes étrangères à l’enseignement.

5.4.1. Rôle du maître. Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateurs, parent d’élèves…) sous réserve que :

  • le maître par sa présence et son action assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités scolaires.
  • le maître sache constamment où sont tous ses élèves.
  • Les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou agrées conformément aux dispositions des paragraphes 5.4.2 et 5.4.4 ci-dessous.
  • les intervenants extérieurs soient placés sous l’autorité du maître.

5.4.2) Parents d’élèves. En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole. Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative. Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date, la durée et le lieu de l’intervention sollicitée.

5.4.3) Personnel communal Le personnel spécialisé de statut communal accompagne au cours des activités extérieures les élèves des classes maternelles ou sections enfantines ou un groupe de ces élèves désigné par le directeur.

5.4.4) Autres participants L’intervention de personnes apportant une contribution à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement est soumise à l’autorisation du directeur d’école, après avis du conseil des maîtres de l’école. Cette autorisation ne peut excéder la durée de l’année scolaire. L’inspecteur de l’Education nationale doit être informé en temps utile de ces décisions. Pour que des personnes appartenant à des associations puissent être autorisées par le directeur à intervenir régulièrement pendant le temps scolaire, cette association doit avoir été préalablement habilitée par le recteur. Il est rappelé, par ailleurs, que l’agrément d’intervenants extérieurs n’appartenant pas à une association habilitée demeure de la compétence de l’inspecteur d’académie.

6) CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS La liaison entre les enseignants et les parents se fera par le biais : d’un cahier de liaison à signer à chaque mot communiqué, d’un cahier de vie, de livrets d’évaluation. La fréquence des distributions est du ressort de chaque enseignante, elles vous en informent lors de la réunion de classe.

Les parents sont invités à prendre rendez-vous avec les enseignants pour toute information concernant la scolarité de leur enfant. De même, les enseignants peuvent demander à rencontrer les parents si le besoin s’en fait sentir.

Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret n°90-788 du 6 septembre 1990. C’est le lien privilégié entre enseignants- parents et municipalité, la boite aux lettres « représentants des parents d’élèves élus » est là pour recueillir vos questions et vos suggestions tout au long de l’année. Le directeur réunit les parents de l’école ou d’une seule classe, à chaque rentrée, et à chaque fois qu’il le juge utile.

7) DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur des écoles est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

réglement int2016 2017